MENTIONS LEGALES
Conformément à l’article 10 de la loi 34/2002 du 11 Juillet, il est précisé que ce site ainsi que le nom de domaine GMprod42 et GMprod-42 appartiennent à la société GMprod42 établie dans le département de la Loire Immatriculée à Saint-Etienne et déclarée à la DGAC sous le numéro d'exploitant ED5187.
Adresse mail : contact@gmprod-42.com
Le site est hébergé par la Société WIX dont le siège social est basé à TEL AVIV et dont le site internet est : www.WIX.com. Le webmaster est le gérant de la société.
Les vidéos et photos présentes ici sont la propriété intellectuelle de ma société GMprod 42, elles sont protégées par la législation en vigueur sur le droit d'auteur.
Toute utilisation frauduleuse du contenu de ce site sans mon autorisation est formellement interdite (article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Toute modification comme l'effacement du logo ou le recadrage sont formellement interdites.
Les contrevenants s'exposent alors à des poursuites, conformément à l'article L335-2 et L335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Copyright © Tous droits réservés.
